Analyses d'eau par RWB SA
Analyses d'un échantillon prélevé à la source de Calabri le 20 juillet 2009.
Fichier :
03627.pdf (163 KB)
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Catégorie :
Analyses d'eau
Sous-catégorie :
Aucune
 Détail
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Analyses d'eau par RWB SA
Prélèvement su 15 juin à la Source de captage Bonne Fontaine
Fichier :
03000.pdf (155 KB)
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Catégorie :
Analyses d'eau
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Analyses d'eau par RWB SA
Prélèvement à la station de pompage après le traitement aux UV.
Fichier :
03001.pdf (161 KB)
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Catégorie :
Analyses d'eau
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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DECHETS mars 2010
Fichier :
DECHETS.3.2010.doc (138 KB)
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Catégorie :
Tous ménages
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Formulaire demande de permis de construire
Formulaire pour la demande d'un permis de construire. Ce document est à imprimer, à remplir et à nous retrouner au bureau communal.
Fichier :
Demande_de_permis__de_construire.doc (30 KB)
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Catégorie :
Permis de construire
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Marche à suivre pour les petits permis
Marche à suivre concernant la demande de petits permis de construire.
Fichier :
FICHE_DEMANDE_PETIT_PERMIS.doc (21 KB)
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Catégorie :
Permis de construire
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Nouveau chien
Formulaire à remplir lors de l'acquisition d'un nouveau chien et à retourner le plus vitre possible au bureau communal afin de recevoir la médaille.
Fichier :
formchiens.xls (37 KB)
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Catégorie :
Formulaires
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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PERMIS PETIT
Fichier :
PERMIS PETIT.pdf (63 KB)
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Catégorie :
Permis de construire
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Plan spécial Sur les Rochets
Precriptions concernant le plan spécial "Sur les Rochets"
Fichier :
Plan_spécial_sur_les_Rochets.doc (139 KB)
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Catégorie :
Réglements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règlement déchets
Règlement concernant l'élimination des déchets urbains eu autres déchets de la commune de Fontenais.
Fichier :
regldechets.doc (49 KB)
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Catégorie :
Réglements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règlement des eaux usées
Document réglant les problèmes liés à l'épuration des eaux
Fichier :
REGLEAUUSE.DOC (104 KB)
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Catégorie :
Réglements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règlement d'organisation
Règlement concernant la gestion de la commune.
Fichier :
REGLORG.DOC (118 KB)
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Catégorie :
Réglements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règlement du service des eaux
Document concernant l'alimentation en eau
Fichier :
REGLEAU.DOC (101 KB)
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Catégorie :
Réglements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règlement scolaire
Fichier :
Règlement scolaire du cercle scolaire de Fontenais.doc (672 KB)
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Catégorie :
Aucune
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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Règlement sur les inhumations et le cimetière
Document réglant les modalités d'inhumation ainsi que l'entretien du cimetière
Fichier :
REGLCIME.DOC (34 KB)
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Catégorie :
Réglements communaux
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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SUBSIDES 2010
Fichier :
Subventions 2010 rcju-fontenais.pdf (977 KB)
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Catégorie :
Permis de construire
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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T-MENAGE.permis
Fichier :
T-MENAGE.1.2010.doc (1138 KB)
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Catégorie :
Tous ménages
Sous-catégorie :
Aucune
Détail
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