Assemblée commnunale
Assemblée communale du 6 septembre 2021
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 6 septembre 2021
Ordre du jour de l'assemblée du 6 septembre 2021
Assemblée communale du 5 juillet 2021
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 5 juillet 2021
Exceptionnellement à 19h45
Ordre du jour de l'assemblée du 5 juillet 2021
Règlement provisoire sur la gestion des eaux de surface
Assemblée communale du 25 janvier 2021
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 25 janvier 2021
Afin de respecter les mesures sanitaires en vigueur, l'assemblée se déroulera à la halle polyvalente
Ordre du jour de l'assemblée du 25 janvier 2021
Assemblée communale du 14 septembre 2020
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 14 septembre 2020
Ordre du jour de l'assemblée du 14 septembre 2020
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 29 juin 2020
Assemblée communale du 29 juin 2020
Ordre du jour de l'assemblée du 29 juin 2020
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 29 juin 2020
Assemblée communale du 27 janvier 2020
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 27 janvier 2020
Ordre du jour de l'assemblée du 27 janvier 2020
Règlement concernant la gestion des déchets de la commune mixte de Fontenais
Règlement tarifaire concernant la gestion des déchets de la commune mixte de Fontenais
Version du budget acceptée par l'assemblée du 27 janvier 2020
Assemblée communale du 4 novembre 2019
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 4 novembre 2019
Ordre du jour de l'assemblée du 4 novembre 2019
Assemblée communale du 24 juin 2019
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 24 juin 2019
Ordre du jour de l'assemblée du 24 juin 2019
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 25 février 2019
Ce plan financier a été établi en retirant les événements extraordinaires (amnistie fiscale, fonds de fusion, etc) qui pourraient en fausser la compréhension.
Assemblée communale du 25 février 2019
Ordre jour de l'assemblée du 25 février 2019
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 17 décembre 2018
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 24 septembre 2018
Assemblée communale du 17 décembre 2018
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 24 septembre 2018 (refusé par l'assemblée)
Ordre jour de l'assemblée du 17 décembre 2018
Règlement concernant les émoluments de la commune mixte de Fontenais 2019
Règlement concernant les émoluments de la commune mixte de Fontenais version actuelle
Règlement d'organisation et d'administration de la commune mixte de Fontenais 2019
Règlement d'organisation et d'administration de la commune mixte de Fontenais version actuelle
Règlement relatif aux statuts du personnel de la commune mixte de Fontenais 2019
Règlement relatif aux statuts du personnel de la commune mixte de Fontenais version actuelle
Assemblée communale du 24 septembre 2018
Procès-verbal provisoire de l'assemblée du 24 septembre 2018
Procès-verbal de l'assemblée du 23 avril 2018
Ordre jour de l'assemblée du 24 septembre 2018
Comptes 2017
Rapport des vérificateurs des comptes
Assemblée communale du 23 avril 2018
Procès-verbal de l'assemblée du 23 avril 2018
Ordre jour de l'assemblée du 23 avril 2018
Message d'information
Procès-verbal de l'assemblée du 11 décembre 2017
Convention eau A16
Réponse du Conseil communal à M. Gigon
Assemblée communale du 11 décembre 2017
Procès-verbal de l'assemblée du 30 octobre 2017
Ordre jour de l'assemblée du 11 décembre 2017
Budget 2018
Taxes et quotité 2018
Assemblée communale du 30 octobre 2017
Procès-verbal de l'assemblée du 19 juin 2017
Ordre jour de l'assemblée du 30 octobre 2017
Règlement concernant l'entretien et la gestion du réseau des chemins de la commune mixte de Fontenais
Modifications à apporter au Règlement d'organisation du SIDP
Assemblée communale du 19 juin 2017
Procès-verbal de l'assemblée du 25 avril 2017
Ordre jour de l'assemblée du 19 juin 2017
Règlement concernant le Cercle scolaire du Creugenat
Comptes 2016
Assemblée communale du 25 avril 2017
Procès-verbal de l'assemblée du 6 février 2017
ordre jour de l'assemblée du 25 avril 2017
Règlement concernant le service régional de défense contre l'incendie et de secours SIS Calabri de la commune mixte de Fontenais
Assemblée communale du 6 février 2017
Procès-verbal de l'assemblée du 5 septembre 2016
Ordre du jour de l'assemblée du 6 février 2017
Règlement des concernant les subventions des investissements dans le domaine de l'énergie de la commune mixte de Fontenais
Taxes et budget 2017
Tout ménage explicatif concernant l'assemblée du budget 2017
Assemblée communale du 5 septembre 2016
Procès-verbal de l'assemblée du 27 juin 2016
Ordre du jour de l'assemblée du 5 septembre 2016
Modifications du Règlement des émoluments de la commune mixte de Fontenais
Assemblée communale du 27 juin 2016
Procès-verbal de l'assemblée du 23 mars 2016
Ordre du jour de l'assemblée du 27 juin 2016
Comptes 2015
Assemblée communale du 23 mars 2016
Procès-verbal de l'assemblée du 7 décembre 2015
Ordre du jour de l'assemblée du 23 mars 2016
Modifications du Règlement d'organisation de la commune mixte de Fontenais
Assemblée communale du 7 décembre 2015
Procès-verbal de l'assemblée du 28 octobre 2015
Annexe au procès-verbal: Présentation du projet de la route Bressaucourt-Fontenais
Ordre du jour de l'assemblée du 7 décembre 2015
Règlement concernant l'agence communale AVS de la commune mixte de Fontenais
Règlement concernant la taxe de séjour des propriétaires de résidences secondaires et des personnes pratiquant le camping résidentiel de la commune mixte de Fontenais
Les taxes et le budget 2016
Assemblée communale du 28 octobre 2015
Assemblée communale du 15 juin 2015
Procès-verbal de l'assemblée du 4 mai 2015
Ordre du jour de l'assemblée communale du 15 juin 2015
Comptes 2014
Assemblée communale du 4 mai 2015
Assemblée communale du 2 février 2015
Procès verbal de l'assemblée communale du 20.10.2014
Ordre du jour de l'assemblée communale du 2 février 2015
Budget 2015
Taxes