Tous ménages

2019

Tous ménages estimations  

Tous ménages tailles et divers 

Tous ménages relevés compteurs d'eau 

Tous ménages informations mazout et divers 

Tous ménages commande bois de feu 

2018

Tous ménages n° 12 fermeture fin d'année

Tous ménages relevé compteurs d'eau 

Tous ménages tailles haies 

2017

Tous ménages n° 10 parcelle 1315 Bressaucourt, plan spécial "Clos chez Germenat"

Tous ménages n°9 parcelle 1315 Bressaucourt, modification du règlement communal 

Tous ménages n°2 bois de feu / janvier 2017

2016 

Tous ménages n°11 / novembre 2016

Tous ménages n°9 / octobre 2016 

Tous ménages n°7 / juillet 2016 

Tous ménages rappels règlements communaux n° 5 / juin 2016 

Tous ménages n° 3 / avril 2016 

Tous ménages vente de bois de feu

2015

Tous ménages n° 18/2015

Tous ménages n° 15/2015

Tous ménages n° 12/2015

Tous ménages n° 9/2015