Tous ménages
2019
Tous ménages commande bois de feu
2018
Tous ménages n° 12 fermeture fin d'année
Tous ménages relevé compteurs d'eau
2017
Tous ménages n° 10 parcelle 1315 Bressaucourt, plan spécial "Clos chez Germenat"
Tous ménages n°9 parcelle 1315 Bressaucourt, modification du règlement communal
Tous ménages n°2 bois de feu / janvier 2017
2016
Tous ménages n°11 / novembre 2016
Tous ménages n°9 / octobre 2016
Tous ménages n°7 / juillet 2016
Tous ménages rappels règlements communaux n° 5 / juin 2016
Tous ménages n° 3 / avril 2016
Tous ménages vente de bois de feu
2015
Tous ménages n° 18/2015
Tous ménages n° 15/2015
Tous ménages n° 12/2015
Tous ménages n° 9/2015